Jean-Yves Gruel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gruel (Jean-Yves, Joseph, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Yves Gruel et Hervé Gruel, notaires associés
notaire
notaire_residence
=
"
Perray-en-Yvelines (Yvelines)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
78
"
JORFTEXT000000203445
(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 1997
14/11/1997
De:
Gruel (Jean-Yves)
direction de l'électronique et de l'informatique, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
4 juin 1994
JORFTEXT000000347640
(source JORF)
promotion
28 Septembre 1994
28/09/1994
De:
Gruel (Jean-Yves)
direction de l'électronique et de l'informatique, Bruz
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1994
Paris
JORFTEXT000000728840
(source JORF)
promotion
05 Février 1994
05/02/1994